L' exequatur : un roman policier
Le juge étatique peut donner force exécutoire à une sentence arbitrale par voie d' exequatur. Ce procédé tiré du droit international privé, permet donc de faire entrer dans la lex fori une sentence arbitrale, ou une décision de justice étrangère, à condition qu' il n' existe ni fraude, ni contrariété avec l' ordre public international.
L' écrivain Marc BOULET ( http://marc-boulet.over-blog.com/ ), dans son ouvrage « L' Exequatur », collection Rivages/Noir 30 août 2006, nous dévoile une application de cet outil. ( http://www.payot-rivages.fr/asp/fiche.asp?id=5339 )
Ce policier, dont l' action s' étend sur plusieurs pays, retrace un des recoins évolutifs de la mondialisation: la justice. En effet, ce livre relate l' absurdité et les défaillances de l' univers juridique. Un journaliste mis en demeure de payer une certaine somme à une société d' assurances, se retrouve entraîné, malgré lui, dans une histoire prenant son encrage vingt ans plus tôt, et dans laquelle il était question pour lui d' effectuer un reportage pour un hebdomadaire, sur le thème du tourisme sexuel. Ce journaliste avait donc lié des contacts avec le milieu, notamment avec un homme qui alla jusqu' à se faire photographier en situation, pour agrémenter l' article. Mais peu après, cet individu retourna sa veste et porta plainte contre le journal pour atteinte au droit à l' image. Pendant des années, les actions récursoires se multiplièrent, et le journaliste vit donc, vingt ans plus tard la plainte s' abattre sur lui, et se fit condamner par les tribunaux italiens au versement d' une indemnisation. Son unique soulagement réside dans le fait qu' en théorie l' exequatur d' une telle décision ne sera pas accordée en France, par respect pour l' ordre public. Effectivement, l' exequatur se doit de ne pas heurter les exigences de l' ordre public, et en l' état de l' ordre public procèdural, qui se voit ici malmener. Mais en l' espèce, du fait de la négligence d' un agent administratif, l' exequatur est admise. Quelques temps plus tard, le journaliste perdra sa femme et n' aura de cesse que de venger sa mort, la mettant sur le compte de cette grossière méprise judiciaire, qui fit sombrer sa vie dans un véritable cauchemard. En l' espèce, la loi italienne prendra alors effet en France, et aura des incidences sur le territoire du For.
Cet livre retrace une soif de vengeance envers une justice estimée injuste et erronée. Ainsi, une décision d' exequatur peut se révéler d' une importance capitale pour les parties, et influencer leur destinée.