Un ouvrage sur l'arbitrage international en matière de sport

Publié le par Grégory LEVY

Grégory LEVY (Chargé d'enseignement à l'Université de Versailles Saint-Quentin) :

Je tenais à vous signaler la parution prochaine d'un ouvrage relatif à l'arbitrage international : A. Rigozzi : L'arbitrage international en matière de sport, L.G.D.J/Bruylant, coll : Helbing & Lichtenhahn, 904 pages, juin 2005 (prix : 94 €)

L'auteur, Antonio Rigozzi est Avocat à la Cour, Docteur en droit et titulaire d'un LL.M de droit européen. Cet ouvrage a pour principale vocation de répondre, de manière à la fois scientifique et proche de la pratique, aux questions juridiques qui se posent en marge des procédures arbitrales dans le domaine du sport.

Consacrant une attention particulière au Tribunal arbitral du sport (T.A.S), l'auteur traite notamment des problèmes suivants : arbitrabilité des litiges sportifs ; validité de la convention d'arbitrage ; compétence du tribunal arbitral en matière de règles de jeu ; mesures provisionnelles ; déroulement et particularités de la procédure arbitrale ; recours contre la sentence devant le Tribunal fédéral.

L'ouvrage analyse de manière systématique les nombreuses sentences publiées dans les recueils de jurisprudence du T.A.S et la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d'arbitrage sportif. L'analyse tient compte de la récente adoption du Code mondial antidopage, des sentences arbitrales rendues lors des récents Jeux olympiques d'Athènes et des modifications du règlement d'arbitrage du T.A.S entrées en vigueur en 2004.

Bien cordialement.

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