Concours national d’arbitrage 2006 : « Retour gagnant » de l’université de Strasbourg

Publié le par PBV

Vendredi 28 avril 2006 s’achevait à Montpellier une semaine intensive, instructive et forte en émotions.

La 7ème session du concours national d’arbitrage Aspartam 2006, organisée par le centre de droit de la consommation et du marché, dirigé par le Professeur Daniel MAINGUY, se concluait, dans une ambiance très chaleureuse, par la victoire de l’équipe du master II Droit bancaire et financier de Strasbourg. La finale l'opposait à l'équipe du Master II droit de l’entreprise et fiscalité - GEFIRE - de Clermont-Ferrand : les Strasbourgeois rentraient chez eux gagnants !

A la suite des plaidoiries des deux équipes, se succédèrent une série de questions, posées successivement par les sept membres du tribunal arbitral, présidé par l'éminent Me Serge LAZAREFF, avocat au barreau de Paris et Président du Comité français d'arbitrage et par le M. le Professeur Thomas CLAY, de la Faculté de droit de Versailles-Saint-Quentin.

L’équipe de Strasbourg l’emportait, avec toute la sympathie de l’équipe défenderesse de Clermont-ferrand, et l’admiration de l’assemblée présente. Mais pour bien comprendre tous les efforts indispensables à cette victoire finale, il est nécessaire de revenir quelques mois en arrière.

Le concours Aspartam commença dans les premiers mois de l’année 2006 par la découverte du sujet par tous les couples de participants (demandeurs-défendeurs), et les premiers échanges de mémoires. Pour ce (re)mettre dans l’ambiance, il est utile de rappeler très succinctement les faits.

La société ASPARTAM SA avait concédé la distribution de son logiciel informatique à la société MARCK. Le contrat arrivant à son terme, la société ASPARTAM n’avait pas souhaitée reconduire le contrat. L’équipe demanderesse, avocats de la société MARCK, attrayait donc la société ASPARTAM, équipe défenderesse, devant un tribunal arbitral, au motif que, pour faire simple, cette dernière aurait violé certaines de ses obligations contractuelles.

Ainsi, après l’échange de deux mémoires pour chaque équipe participante, les débats se prolongeaient par des plaidoiries, devant le tribunal arbitral, à Montpellier du 25 avril au 28 avril 2006. Le Mardi 25 avril, en début d’après-midi, se retrouvèrent donc à Montpellier une trentaine d’équipes, venues de toutes la France, pour la deuxième partie du concours. Le professeur MAINGUY et les étudiants du Master II Droit de la concurrence et de la consommation accueillirent les différentes équipes et, dans la foulée, commencèrent les difficiles premières plaidoiries. Celles-ci duraient une vingtaine de minutes et portaient sur un thème précis du mémoire, à l’exception de la finale, où la plaidoirie portait sur l’ensemble du dossier.

Sur la trentaine d’équipes participant aux éliminatoires, seules seize les passèrent, après notation des mémoires par un coefficient 2 et des plaidoiries par un coefficient 1.  A partir des huitièmes de finale, qui se déroulèrent le mercredi après-midi et le jeudi matin, les mémoires n’étaient plus pris en compte : seule la plaidoirie comptait. Les joutes verbales pouvaient commencer !

Les quarts de finale se déroulèrent le jeudi après-midi : la fatigue se faisant ressentir, l’enchaînement des plaidoiries commençait à devenir difficile. Les demis finale opposèrent, vendredi matin, Strasbourg à Versailles (1) et Versailles (2) à Clermont-Ferrand. Puis vous connaissez la suite : Strasbourg et Clermont-Ferrand se qualifièrent pour la finale du vendredi après-midi, et Strasbourg l’emporta.

Pour conclure, au nom de tous les participants, nous voulons remercier le professeur D. MAINGUY et saluer l’accueil et la disponibilité des organisateurs et organisatrices, qui ont permis que le concours se déroule dans une ambiance amicale, chaleureuse et détendue.

Pour tous les « accro » de l’arbitrage, vous pouvez puiser toutes les nouvelles fraîches en la matière sur ce site (http://www.ciamex.org/) et rendez-vous l’an prochain à Versailles pour la 8ème édition du concours nationale d’arbitrage, organisée conjointement par les faculté de Montpellier et de Versailles !

PS : rendez-vous sur le site du Master II GEFIRE de Clermont-Ferrand (http://gefire.over-blog.com/) pour les photos du concours !

Publié dans CIAMEX

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