Nouvel ouvrage consacré au principe d’autonomie de l’arbitrage international

Publié le par Rémy DJEBARA

Le monde de l’édition se veut particulièrement prolixe en ce qui concerne les ouvrages sur le « règlement amiable des litiges » et plus particulièrement concernant l’arbitrage commercial international, qui semble être une source de publication intarissable.

Ainsi le 15 mars 2006, le Professeur Antoine KASSIS, grand spécialiste de l’arbitrage international (Paris I, Panthéon - Sorbonne) a publié un ouvrage s’intitulant « L’autonomie de l’arbitrage international » aux éditions Harmattan.

Le professeur KASSIS constate que le terme « Autonomie » revient comme un leitmotiv dans l’arbitrage commercial international. Mais de quelle autonomie s’agit-il ? Le Droit français érige en principe l’autonomie de la convention d’arbitrage international par rapport au droit étatique. Mais en raison du tollé provoqué dans la doctrine par ce principe qui heurte le droit international privé, il a été suggéré de le remplacer par une variante : la méthode dite des règles matérielles, différentes des règles étatiques.

L’auteur s’interroge donc sur l’existence d’une réelle autonomie dans l’arbitrage international et sur sa confrontation avec le principe dit des règles matérielles. Il s’agit donc d’une pierre de plus au grand édifice que constitue l’arbitrage international qui est, et qui sera encore pendant longtemps une source inépuisable de doctrine.

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