Bibliograghie sur les MARL
Le monde de l’édition juridique a livré ses derniers mois plusieurs ouvrages consacrés à l’arbitrage et à la transaction. Certains d’entre eux ont particulièrement attiré notre attention.
Nous commencerons par l’ouvrage intitulé « Ordre public et arbitrage international à l’épreuve de la mondialisation », aux éditions Schultthess, de l’avocat genevois Arfazadeh Homayoon qui a fait de l’entraide internationale, de l’arbitrage et du droit du commerce international ses spécialités.
Au travers de son livre il apporte non seulement des réponses précises et concrètes aux questions du droit international et celles relatives à l’actualité des théories sur les sources du droit à l’aube la mondialisation, mais étudie aussi les principes et les règles auxquelles ne peuvent déroger les arbitres, et aux respects desquelles doivent veiller les juges.
Le second ouvrage présenté ici est celui de M. Sébastien Manciaux, Maître de conférence à la faculté de DIJON, intitulé « Investissements étrangers et arbitrage entre Etats et ressortissants d’autres Etats : Trente années d’activité du CIRDI », publié aux éditions LITEC. Le CIRDI (Centre international pour le règlement des différents relatifs aux investissement), créé le 18 mars 1965 par la convention de Washington en vue d’organiser le régime juridique de l’investissement étranger, fait aujourd’hui parti des institutions internationales de règlement des différents les plus importantes et les plus connues. L’étude menée par M. Manciaux à pour but de rechercher si se dégageait de l’activité des tribunaux arbitraux statuant sous l’égide du CIRDI un véritable régime juridique des investissement étrangers.
Nous évoquerons enfin, l’ouvrage qui à le plus attiré notre attention qui s’intitule « Médiation et arbitrage, alternative dispute résolution : Alternative à la justice ou justice alternative ? » aux éditions LEXINEXIS. Il est le fruit du travail collectif des professeurs Emmanuel Jeuland (Université Paris XI Sceau), Thomas Clay (Université de Versailles Saint-Quentin), Jacques Normand (Université de Reims) , Georges Bolard (Université de Dijon), Eric Loquin (Université de Dijon), le tout sous la direction du professeur Loïc Cadiet (Université Paris I Pathéon-Sorbonne). « Entre le procès et le contrat ; l’arbitrage et la médiation sont des modes de règlement des différents qui ne peuvent pas se développer en dehors de l’institution judiciaire et des garanties de bonne justice ; La difficulté consiste à trouver le bon équilibre entre les principes contractuels et les exigences processuelles ». Cet ouvrage rassemble les interventions d’Universitaires et praticiens français et étrangers lors du colloque international du 21-24 septembre 2004 qui avait pour ambition d’aborder les modes amiables de règlement des conflits dans une triple perspective synthétique, critique et comparative. Cet ouvrage a le mérite de poser les bonnes questions et de tenter d’y apporter des réponses au regard des pratiques actuelles de l’arbitrage.