Centre Inter-universitaire d'Arbitrage, de Médiation et d'Expertise (CIAMEX)

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Michel de l'Hospital

 

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Mardi 29 novembre 2005

Nous nous faisons volontiers l'écho ici d'un message de Louis DEGOS qui annonce la parution d'un ouvrage très intéressant en droit de l'arbitrage :

Chers amis,

Je voudrais signaler la parution d'un livre de grande qualité sur l'arbitrage, intitulé "El contrato de arbitraje" et publié sous la direction d'Eduardo Silva Romero aux éditions Legis (Bogota). Ce livre de 817 pages, constitué de 57 contributions d'auteurs de monde entier, en espagnol, en français et en anglais. Son objet est de faire le lien entre le droit de l'arbitrage et le droit des contrats. Plus exactement, il montre ce que le droit de l'arbitrage emprunte au droit des contrats, et il est vrai que la démonstration est convaincante.

Parmi les auteurs français, on note (par ordre alphabétique) les contributions de : Thomas Clay ("De la responsabilité de l'arbitre"), Yves Derains ("Clauses compromissoires pathologiques et combinées"), Marie-Anne Frison-Roche ("Arbitrage et droit de la régulation"), Charles Jarrosson ("La notion d'arbitrage") et Christian Larroumet ("nature contractuelle et autonomie de la clause d'arbitrage international").

Parmi les autres auteurs (qui sont 43 au total), on relève les articles de Nigel Blackaby, Cristian Conejero, Jason Fry, Horatio Grigera Naon, Fernando Mantilla Serrano, et bien sûr Fabricio Mantilla (coordinateur de l'ouvrage) et Eduardo Silva Romero.

Je ne peux citer ici tous les auteurs qui ont contribué à ce livre, qu'ils veuillent bien m'en excuser, et pour en savoir plus, je vous prie de consulter : http://www.legis.com.co/nuevo/Bancoconocimiento/C/COLCDA/COLCDA.asp

Bien cordialement.

Louis Degos

par Louis DEGOS publié dans : Arbitrage
Lundi 28 novembre 2005

L’introduction de la notion d’arbitrage dans la gestion des conflits des entreprises à l’exportation

Séminaire organisé par le Club des exportateurs de Tunisie (CET) en collaboration avec le bureau de formation "Le PARTNER", en décembre 2005 à La Maison de l’Exportateur.

Première séance (présidée par le président du Conseil méditerranéen de l’arbitrage)

* l’intérêt de la classification et sources du droit de l’arbitrage

* la convention d’arbitrage : règles communes et spécifiques à la clause compromissoire et au compromis

* la sentence arbitrale et les voies de recours

* les nouveaux défis de la maîtrise des techniques d’arbitrage dans les opérations internationales

La seconde séance sera consacrée à la présentation des points de vue des praticiens.

Lundi 28 novembre 2005
Le CMAP (Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris) près la CCIP  vous transmet deux informations d'actualité :
 
- il organise, à la CCIP (27, avenue de Friedland), le 13 décembre (9h30 à 13h), un colloque sur "L'arbitrage institutionnel au service des entreprises : réalités et nouvelles perspectives".
 
Par la voix d'intervenants qualifiés, nous répondrons aux questions les plus fréquentes que se posent les entreprises et leurs conseils sur l'arbitrage. Il s'agira aussi de présenter les atouts de ce mode juridictionnel de règlement des différends et de souligner les garanties qu'offre une procédure arbitrale administrée par une institution qui assure, à la fois, son bon fonctionnement et la recherche d'une solution rapide et appropriée à un large éventail de litiges.
 
Les étudiants peuvent s'inscrire gratuitement.
 
-La Charte de la médiation inter-entreprises pour la résolution amiable des conflits commerciaux telle qu'elle vient d'être signée solennellement, à la CCIP, le 22 novembre dernier, par 45 chefs d'entreprises françaises, à forte notoriété. Le Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, M. Thierry BRETON et le Président de la CCIP et du CMAP, M. Pierre SIMON parrainaient cette manifestation.
Myriam Bacqué
Déléguée générale
CMAP (Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris) près la CCIP
Membre de MEDAL, the International Mediation Services Alliance
+ 33 (0)1 44 95 11 40
www.cmap.fr
 

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