Colloque à l'Assemblée Nationale le 8 décembre (9h00 - 16h30) - Salle Colbert
Organisé par GEMME
"Dix ans d'application de la médiation judiciaire en matière civile
et commerciale 1995-2005"
sous le Haut patronage de M. DEBRE, Président de l’Assemblée Nationale
Présidences de séance :
Matinée : M. CANIVET, Premier Président de la Cour de cassation
Après-midi : M. ANCEL, Président de Chambre à la Cour de cassation
Frais : 20 € (Participation aux frais et au déjeuner)
Inscriptions auprès de Marie-Paule REGNAULT-LUGBULI, Juge d'instance
15, boulevard du Docteur Devins - 43100 BRIOUDE
Chers amis,
Je vous prie de trouver ci-joint le programme du Congrès, co-organisé par l'Arab Union of International Arbitration et le Cairo Regional Centre for International Commercial Arbitration, qui se tiendra à Sharm El Sheikh en Egypte du samedi 19 novembre au lundi 21 novembre avec pour thème : "The Vital Role of State Courts in Arbitration".
Le lieu de ce Congrès est naturellement lourd de souvenirs et de symboles pour tous ceux qui ne parviennent pas à oublier les conditions affreuses de la disparition du Professeur Philippe Fouchard. C'est pourquoi ce Congrès, qui lui est dédié, commencera par une série d'hommages et offrira la possibilité à ceux qui le souhaitent d'aller se recueillir sur la stèle où figure le nom de Philippe Fouchard, ainsi que, notamment, celui de dix membres de sa famille.
Bien amicalement.
Thomas Clay
Professeur à l'Université de Versailles - Saint-Quentin
Vice-Doyen de la Faculté de droit et de science politique
Chers amis,
Juste un mot pour vous informer de l'ouverture de la 7ème sesion du concours national d'arbitrage,dit "Aspartam" par les étudiants, organisé par le Centre de droit de la consommation et du marché de la faculté de droit de Montpellier et sous la direction du Pr. D. Mainguy, ouvert à tous les étudiants de 3ème cycle. Le sujet sera dévoilé le 1er décembre 2006 et les plaidoiries (éliminatoires, quarts de finale, demi-finales et finale) du 26 au 28 avril 2006 à Montpellier devant un jury présidé l'an dernier par le Professeur Thomas Clay et cette année par Maître Serge Lazareff.
Je rappelle simplement que l'objectif de cet exercice est de mettre des étudiants en situation quasi-réelle de préparation et de plaidoirie d'un dossier d'arbitrage international, sur un thème de droit des affaires (principalement de droit des contrats) où chaque équipe de 4 étudiants est confrontée à une autre équipe, soit comme demandeur soit comme défendeur et est chargée de préparer les écritures nécessaires dans un calendrier donné. L'arbitrage est placé sous l'égide du Règlement d'arbitrage de la ICC. L'année dernière, 36 équipes s'étaient affrontées.
J'en profite également pour lancer un appel à tous ceux qui pourraient nous aider dans ce projet, soit pour concourir aux différents jurys (chacun étant considéré comme un tribunal arbitral), soit pour nous aider financièrement, une telle opération étant forcément assez onéreuse.
Les différents adresses sont http://aspartam.site.voila.fr, s'agissant du site sur lequel les principales informations sont données, E-mail : aspartam2006@voila.fr, le mien : dmainguy@wanadoo.fr (0)6.15.88.45.68 (mon mobile).
Merci par avance de diffuser cette information. Enfin, je vous annonce que ce Concours devrait être organisé en collaboration avec l'Université de Versailles - Saint-Quentin, et le Professeur Thomas Clay, à partir de l'année 2006-2007.
Très sincèrement,
Daniel Mainguy - Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université de Montpellier I
